Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VANOISE GRELOTS DE SAVOIE AUX SENTEURS DE SAPIN
SA PREVOT (société anonyme)

Numéro de dépôt :
95569737
Date de dépôt :
28/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2005

Présentation de la marque VANOISE GRELOTS DE SAVOIE AUX SENTEURS DE SAPIN

Déposée le 28 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) SA PREVOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VANOISE GRELOTS DE SAVOIE AUX SENTEURS DE SAPIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-22 du 2 juin 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA PREVOT domicilié(e) PRE ROUX, 73312 AIME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.

La marque VANOISE GRELOTS DE SAVOIE AUX SENTEURS DE SAPIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95569737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VANOISE GRELOTS DE SAVOIE AUX SENTEURS DE SAPIN est expirée depuis le 28 avril 2005.

SA PREVOT a également déposé les autres marques suivantes : SAUCISSON DE SAVOIE AUX NOISETTES , SALAISON DES BESSONS , SAUCISSON DE SAVOIE AU GENIEVRE , SAUCISSON DE SAVOIE A LA MONDEUSE , BROCHETTES DES 4 DIOTS DE SAVOIE SPECIAL GRILL , VANOISE GRELOTS DE SAVOIE AUX NOIX , DIOTS D'ANE , BEEF CLUB , VANOISE GRELOTS DE SAVOIE A L'ANIS , (Marque figurative)


SA PREVOT (société anonyme) - PRE ROUX, 73312 AIME - France


BOUJU DERAMBURE BUGNION - France


Inscription le 5 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410266 - Publication au BOPI 2005-04-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-42

Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22

Viandes séchées, viandes conservées, salaisons, saucisses, saucissons